BOURGOGNE PASSACAILLE
Présentation de la marque BOURGOGNE PASSACAILLE
Déposée le 28 novembre 1975 par Maison Laboure-Gontard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « BOURGOGNE PASSACAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BOURGOGNE PASSACAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOURGOGNE PASSACAILLE est expirée depuis le 28 novembre 1985.
Maison Laboure-Gontard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491